Mentions légales et crédits

Propriété intellectuelle

Notre entité est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, etc. Alors avant de copier, adapter, citer ce contenu… veuillez obtenir une autorisation écrite préalable.

Liens hypertextes

Lors de votre navigation, vous découvrirez plusieurs liens hypertextes vers d’autres sites web. Notre entité n’a pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Cookies

La navigation sur ce site provoque l’installation de p’tits fichiers, nommés cookies, sur le navigateur de l’utilisateur. Ils sont gentils et ne prennent pas de place. Par contre, le refus d’installation d’un cookie peut bloquer, techniquement, l’accès à certains services et réduire notre capacité à améliorer l’expérience de navigation. Ci-dessous la liste des cookies utilisés.

Gestion des données personnelles

En surfant sur ce site web, des informations peuvent être recueillies : provenance, fournisseur d’accès, adresse IP, etc. Le site collecte des informations personnelles pour le besoin de certains services proposés par ce site, voir ci-dessus. Le droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles concernant les visiteurs, s’effectue par demande :

• soit par écrit : le demandeur adresse un courrier signé accompagné de la copie d’un titre d’identité au  :
  Délégué à la Protection des Données
  Conseil départemental du Cantal
  Hôtel du département
  28 avenue Gambetta
  15000 Aurillac
• soit par courriel : dpo@cantal.fr

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français et dans la langue de Molière. Cocorico !

Encore là ?

Félicitations ! Car cette page est sûrement la moins intéressante de ce site 😉